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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYGIENE CONCEPT LABORATOIRES
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SOJALAIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOJALAIT
HYGIENE CONCEPT LABORATOIRES S.A.

Numéro de dépôt :
94532072
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SOJALAIT

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) HYGIENE CONCEPT LABORATOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJALAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIENE CONCEPT LABORATOIRES domicilié(e) 105, rue des Moines, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 766 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.C.L. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

HYGIENE CONCEPT LABORATOIRES a également déposé les autres marques suivantes : SOJALAIT + , SOJALAIT PLUS


HYGIENE CONCEPT LABORATOIRES S.A. - 105, rue des Moines, 75017 PARIS - France - SIREN 382766582


H.C.L. - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°322013 - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 2001-04-18

Substances diététiques et hygièniques sur conseil médical en remplacement du lait.Laits et produits laitiers.Substitut de lait à base de soja.Autres préparations pour faire des boissons non alcoolique, à base de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.